Documents anciens
PROCEDURE DE DECLARATION DES RUCHES
NOTE D’INFORMATION AUX APICULTEURS
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Cotisation simplifiée
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Notice et Cerfa pour la Demande de numéro Siret
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Ensuite vous pouvez cliquer sur ce lien cerfa 11922 pour afficher le formulaire de demande de numéro de SIRET.
Les revendications des apiculteurs Abeille de France Mars 2010
ARRETE
Arreté du 23 décembre 2009 établissant les mesures de police sanitaire applicables aux maladies réputées contagieuses des abeilles et modifiant l’arreté... lire la suite...
DECLARATION DE DETENTION et D’EMPLACEMENT DE RUCHER(S)
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Note de service DGAL
Note de service DGAL SDSPA Avril 2009 Prise en charge des intoxications.
Le rapport Saddier
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Rapport sur les pesticides 2 Juin 2009
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AGRICULTURE ET ABEILLES
Club parlementaire sur l'avenir de la recherche agronomique présidé par Jean BIZET et Jean-Yves LE DEAUT - Mercredi 9 décembre 2009 - Fiche de synthese n°8
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